Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1402040
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/1997
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 avril 1987 par monsieur Eric BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402040.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 1997.
Eric BOUYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37